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04 82 53 27 71

Conditions générales de vente

domaine royal randan
Le Corrigeur® : le conseiller en écriture au cœur de la France, au cœur des volcans d’Auvergne… Tél. : 04 82 53 27 71.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes de produits par le site Internet corrigeur.fr.

Les CGV en détail

Vous trouverez la version papier des conditions générales de vente en cliquant sur les boutons Impression et Adobe PDF en haut de cette page. Elles vous seront également systématiquement adressées par courrier électronique lors de l’envoi de votre devis.

Article 1 — Identification

En savoir plus1Adresse du cabinet.

Le Corrigeur®  est le nom du cabinet de monsieur Pierre-Gilles Launay et est dénommé ci-après : Le Prestataire. Il est situé au 83 rue André Theuriet, 63000 Clermont-Ferrand, en France.

Messagerie : Formulaire de contact .
Téléphone : +33 4 82 53 27 71.

Son numéro SIRET est : 393 647 086 00023 à Clermont-Ferrand.

Article 2 — Définitions

En savoir plus3Termes utilisés dans le contrat.
Terme utilisé Définition
Adresse IP L’adresse IP (Internet Protocol) permet à Internet de fonctionner en distinguant précisément tous les ordinateurs en relations. Les autorités légales s’en servent également pour reconnaitre les intervenants lors des tentatives de fraudes. Quant à nous, tant que vous ne vous identifiez pas pour passer une commande, cet IP nous reste totalement anonyme.
Client Un Client est une personne qui achète un produit.
Client assujetti Un Client assujetti est un Client qui effectue de manière indépendante une activité économique (activité de producteur, de commerçant ou de prestataire de services), quel que soit le statut juridique de cette personne, sa situation au regard des autres impôts et la forme ou la nature de son intervention. Dans l’Union européenne, le Client assujetti doit communiquer son numéro d’identification communautaire en cours de validité. À défaut, le Client est considéré comme non-assujetti et ne peut alors prétendre au régime des assujettis.
CNIL Tout individu devrait avoir le droit de préserver sa vie privée et son identité dans le monde numérique. La vie privée est une liberté fondamentale. En France, la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) est une institution indépendante chargée de veiller au respect de l’identité humaine, de la vie privée et des libertés dans un monde numérique. Le Prestaire y souscrit totalement.
Prestataire Le Prestataire est la personne définie en préambule et qui vend une fourniture.
Produit Un Produit est un bien ou un service associé à une production afin de satisfaire un besoin, moyennant généralement un paiement par le Client.
Site Le Site est ici l’un des sites Internet du Prestataire tel qu’il est défini en préalable.
Témoins de connexion Le Site du Corrigeur est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de ses Clients. Il fait pour cela usage de témoins de connexion (traduction officielle de l’anglais « cookies »). Un témoin de connexion est un fichier de texte déposé temporairement sur votre ordinateur. Vous trouverez plus de détail sur les cookies en cliquant sur le bouton Le détail situé en bas de toutes les pages du Site.

Article 3 — Prix

En savoir plus4Exportation.

En cas de commande à destination d’un autre pays que la France métropolitaine, le Client est importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation, ou taxes d’État sont susceptibles d’être exigés. Ces frais sont à la charge du Client qui est le seul responsable, tant en matière de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents. Nous conseillons à nos Clients d’effectuer la démarche auprès des services concernés.

En savoir plus5Changement de tarifs.

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

En savoir plus6Réduction de prix temporaire.

En cas de réduction de prix, l’importance de la réduction de prix d’une part, et les produits ou les services concernés et les modalités selon lesquelles sont consentis les avantages d’autre part, sont affichés sur le Site Internet de la façon suivante :

  1. le prix réduit et l’ancien prix (prix de référence) sont mentionnés pour chaque produit ou service. Si un taux unique de remise est pratiqué pour des produits ou des services parfaitement identifiés, la réduction peut être faite par escompte lors de la validation de commande.
En savoir plus7Durée de réduction.

Les durées de réductions de prix temporaires sont indiquées de la façon suivante :

  1. soit par la période pendant laquelle le produit est offert à prix réduit, celui-ci devant alors être disponible pendant toute cette période,
  2. soit par la date de début de l’opération accompagnée de l’importance des quantités offertes au début de la période de promotion,
  3. soit par la mention « jusqu’à épuisement des stocks ».

La taxe à la valeur ajoutée (TVA) n’est pas applicable sur nos prestations en vertu de l’article 293 B du Code général des Impôts. Nous indiquons par conséquent des prix unitaires en euros hors-taxes et hors participation aux frais de traitement et d’expédition.

En savoir plus9Propriété.

Les Produits demeurent la propriété du Prestataire jusqu’au paiement complet du prix.

En savoir plus10Retard de paiement.

En cas de retard de paiement, il sera appliqué de plein droit et sans qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire : une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 €, et une pénalité égale à dix pour cent (10 %) ou à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur si le taux de dix pour cent n’est pas applicable.

Article 4 — Commande

En savoir plus11Modalité de commande.

Les commandes se font depuis le Site Internet du Prestataire.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation au moment de la validation de la commande.

Article 5 — Validation

En savoir plus12Acceptation des conditions générales de vente.

Le Client déclare avoir pris connaissance, et accepte les présentes Conditions générales de vente avant de passer sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le Site du Prestataire ou sa messagerie électronique constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le site du Prestataire et ses Clients.

Article 6 — Disponibilité

En savoir plus13Durée de proposition des offres.

Les offres de produits sont valables tant qu’elles restent visibles sur le Site du Prestataire, dans la limite des stocks disponibles, et hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur le Site. Dans l’éventualité de la commande d’un article indisponible, le Client est informé par courriel. La commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

Les paiements par avance ne sont ni des arrhes ni des acomptes. Si un produit s’avère indisponible et a déjà été encaissé, il sera procédé à un remboursement des sommes reçues par virement bancaire, PayPal, ou tout autre choix du Prestataire, dans les deux mois après la réception du RIB du Client. Dans cette hypothèse, le Client sera tenu de fournir un RIB comportant son code SWIFT et son code IBAN.

Article 7 — Livraison

En savoir plus14Modalité de livraison.

On distingue les biens et les services. Les services sont livrables par voie électronique. Les biens le sont par voie postale moyennant un supplément. Si un fichier réceptionné par le Client, se révèle être défectueux, le Prestataire s’engage à retourner un nouvel exemplaire du travail, mais aucune défectuosité ne donnera droit à remboursement, remise ou indemnité.

Article 8 — Conditions de règlement

En savoir plus15Réglemenent des achats.

Le règlement des achats s’effectue lors de la commande :

  1. par cartes bancaires dès lors qu’elle est acceptée par notre sous-traitant bancaire.
  2. par compte PayPal.
  3. par virement.

D’autres possibilités de paiement peuvent ponctuellement être acceptées sur simple demande. Contactez-nous.

En savoir plus16Obligation de paiement préalable.

S’agissant d’une vente à distance, le paiement complet est nécessaire avant l’envoi d’un bien ou avant la finalisation de notre prestation.

En savoir plus17Absence de paiement.

En l’absence du paiement complet à la date d’exigibilité :

  1. la loi impose une indemnité forfaitaire en cas de retard de paiement, et l’obligation de l’appliquer : nous appliquons un taux de 10 % par an et un forfait de 40 € ;
  2. dans cette hypothèse, seul le fichier PDF montrant les erreurs et les corrections réalisées lors de la première étape (dite de dégrossissage) sera fourni à condition toutefois qu’au moins la moitié du paiement ait été réalisé. Les travaux sont alors livrés en l’état sans que le Client puisse réclamer la moindre compensation. Le Client est informé à ce propos que ce fichier PDF ne comporte pas la correction définitive, mais seulement des conjectures qui seront confirmées ou infirmées à l’étape suivante. Si moins d’un tiers des sommes a été acquitté, aucun fichier ne sera fourni.
  3. la poursuite des travaux est conditionnée au paiement de l’intégralité : des sommes dues majorées des pénalités de retard (10 % annualisés des sommes dues, majoré de 40 €), des frais de réouverture du document de correction (10 % de la facture initiale), des frais de la nouvelle livraison, et de la différence résultant de la réactualisation des anciens tarifs sur les nouveaux tarifs en vigueur au moment de la nouvelle demande de prestation.

Article 9 — Droit de rétractation

En savoir plus18Début de la prestation.

Dans le cadre des ventes à distance, l’accord du Client démarre dès son accord explicite avant paiement et au plus tard dès l’envoi de tout ou partie du paiement. Les prestations de service du Prestataire sont réputées commencer dès l’accord du Client.

En savoir plus19Droit de rétractation.

Les prestations proposées par Le Corrigeur entrent exclusivement dans l’un des trois cas suivants et ne peuvent donc pas être rétractées :

  1. biens confectionnés à la demande du consommateur ou nettement personnalisés ;
  2. biens qui, par leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou peuvent se détériorer ou se périmer rapidement ;
  3. logiciels informatiques et assimilés.

Dans tous les autres cas, le Client disposerait d’un délai de 14 jours francs pour changer d’avis sur son achat. Dans cette hypothèse, cela serait précisé sur le devis.

Article 10 — Propriété intellectuelle

En savoir plus20Droits patrimoniaux du Client.

Conformément au Code de la propriété intellectuelle, le Client est, et reste, l’entier et le seul propriétaire des textes qu’il a envoyés au Prestataire.

En savoir plus21Droits patrimoniaux du Prestataire.

Selon le Code de la Propriété Intellectuelle version consolidée du 1er novembre 2016, Le Prestataire est l’auteur des prestations qu’il aura réalisées pour le client à sa demande.

Le Prestataire cède au Client la totalité des droits d’exploitation sur les prestations qu’il aura réalisées pour celui-ci.

Comme il est de coutume, le Client devra seulement citer le Prestataire avec l’une de ses prestations sur l’une quelconque des pages techniques de l’ouvrage lorsqu’elles existent. Cela permet ainsi au Prestataire d’ajouter une nouvelle référence professionnelle pour ceux qui en auraient besoin. Le Client a le choix du texte et de la page technique.

Exemple d’identification dans les remerciements

remerciements

Exemple d’identification dans l’achevé d’imprimé

achevé d’imprimer
Exemples de mentions
Conseiller en écriture : Le Corrigeur ©
Correction-relecture : Le Corrigeur ©
Etc.
En savoir plus22Droits patrimoniaux des oeuvres citées par le Prestataire.

Lorsque des textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres ou images sont reproduits ou représentés par le Prestataire, les auteurs sont systématiquement indiqués. Ces textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres ou images sont habituellement strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

En savoir plus23Limites au droit de recopie.

Toutes reproductions ou représentations totales ou partielles des propres publications du Prestataire, ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les publications du Prestataire sont strictement interdites.

À ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, l’utilisation pour un usage uniquement privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle est toutefois autorisée sous réserve de le demander au Prestataire et que cette demande soit acceptée.

Article 11 — Responsabilité

En savoir plus24Législation française.

Les produits proposés par le Prestataire sont conformes à la législation française en vigueur.

En savoir plus25Législation étrangère.

La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où la prestation est livrée (par exemple en cas d’interdiction d’un titre…). Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits qu’il envisage de commander.

En savoir plus26Limites des prestations.

Les images sont communiquées à titre illustratif. Le Client est invité à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaitre les caractéristiques précises ; en cas de doute, il peut obtenir des informations complémentaires par courriel ou par téléphone.

Le Prestataire propose un service de conseil d’écriture spécialisé en communication écrite et en communication web ; il s’engage à mettre en œuvre toute sa diligence pour fournir une prestation de haute qualité. Toute erreur ou tout oubli qui auraient échappé à sa vigilance feront l’objet des corrections nécessaires. Cette correction consistera à rectifier les derniers documents que le Prestataire aura donnés au Client. Elle sera entièrement prise en charge par le Prestataire et sans augmentation de cout pour le Client.

Le Prestataire ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de l’utilisation des documents fournis.

Article 12 — Droit applicable, litiges

En savoir plus27Loi applicable.

Le présent contrat est soumis à la loi française.

En savoir plus28Langue applicable.

La langue du présent contrat est la langue française.

En savoir plus29Juridication applicable.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, et pour un professionnel ou un étranger la juridiction de Clermont-Ferrand est la seule compétente.

Article 13 — Sécurisation

En savoir plus30Protection des données.

La gestion des comptes des Clients fait l’objet d’un système de sécurisation renforcé par un ensemble de dispositifs de brouillage et de cryptage qui protègent le plus efficacement possible toutes les données sensibles hors celles liées au paiement.

En ce qui concerne les paiements, le Prestataire propose au Client, sans que cette liste soit limitative, soit de passer par la société PayPal soit de réaliser un virement sur la banque du Prestataire. Dans tous les cas, le Client est et demeure le seul responsable de la sécurisation de ses paiements.

Article 14 — Avis et commentaires

En savoir plus31Confidentialité de l’adresse de messagerie.

Les utilisateurs ont la possibilité de publier des textes sur le Site du Prestataire pour émettre un avis ou un commentaire en rapport avec la thématique de la page où ils proposent leur publication. Cela nécessite une identification précise de l’auteur pour que le modérateur puisse le contacter si cela se révélait nécessaire ou si cela était demandé par les autorités judiciaires. L’auteur d’un avis ou d’un commentaire doit ainsi obligatoirement indiquer une adresse de messagerie électronique où il sera joignable. Cette adresse ne sera pas rendue publique.

En savoir plus32Certification des avis et des commentaires.

L’auteur d’un avis ou d’un commentaire peut indiquer son nom ou son pseudo, et l’URL de son propre site Internet ou de sa propre page Internet. Cela permet de certifier la réalité de l’avis ou du commentaire publié. En cliquant sur le bouton « Valider », son texte est alors proposé à la modération avant publication.

En savoir plus33Droit de modification.

Tous les avis client de la page Avis client sont publiés. Ils le sont dans leur intégralité.

Au moment de sa publication, l’auteur du texte en est informé par un message envoyé à l’adresse électronique qu’il aura indiquée. Il dispose alors d’un délai de 14 jours pour en demander la modification ou le retrait.

Article 15 — Informations nominatives

En savoir plus34Utilisation des informations uniquement nominatives.

Les informations et données nominatives concernant les Clients sont nécessaires à la gestion de sa commande.

Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires, et permettre d’améliorer et personnaliser les services que propose le Prestataire, de même que les informations adressées aux Clients.

En savoir plus35Utilisation des données personnelles.

Les informations et données personnelles concernant les Clients sont parfois nécessaires à la gestion de sa commande.

Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires, et permettre d’améliorer et personnaliser les services que propose le Prestataire, de même que les informations adressées aux Clients.

En savoir plus36Loi Informatique et Liberté.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il lui suffit d’écrire en ligne en indiquant ses nom, prénom, courriel, adresse et, si possible, sa référence Client. Conformément à la règlementation en vigueur, la demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant une signature, et elle doit préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Celle-ci sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

En savoir plus37Lettre d’information.

En fonction du choix émis lors de la création ou la consultation de son compte, le Client est susceptible de recevoir des offres ou des informations de notre entreprise. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment en faire la demande en nous envoyant un message électronique.

En savoir plus38Offres commerciales.

Les informations enregistrées pour tous les autres types d’utilisateurs sont réservées à l’usage des produits demandés et ne sont jamais transmises à des tiers excepté dans le cadre des obligations légales et règlementaires. Ces utilisateurs disposent des mêmes droits d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant que pour les Clients.

Le site du Prestataire est déclaré à la CNIL sous le numéro 1604010.

Pour en savoir plus

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Le Corrigeur propose des études de communication écrite et des études de communication web. Voici ses modalités de fonctionnement.
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lac chambon Charte de qualité Données commerciales suivantes : no 8
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La vidéo des conditions de vente

Les chariots de feu est une musique d’Evángelos Odysséas Papathanassíou, dit Vangelis créée pour la bande originale du film Les Chariots de feu. Elle a été composée, arrangée et interprétée par Vangelis et a été commercialisée en 1981. Après avoir lu les CGV, vous savez maintenant que Le Corrigeur va tenter de vous amener aux limites de votre talent d’écrivain.

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