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Conditions générales de vente

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Le Corrigeur® : le conseiller en écriture au cœur de la France, au cœur des volcans d’Auvergne…
Tél. : 04 82 53 27 71.
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Voici les conditions générales de vente du Corrigeur. Elles doivent être acceptées pour que puisse être validée la commande du Client.

Plan de lecture Description
CGV Conditions générales de vente
La vidéo des modalités de fonctionnement

Conditions générales de vente

Article 1 — Objet

1 Objet

Ces conditions générales de vente concernent la vente de prestations par l’entreprise Le Corrigeur.

Article 2 — Identification

2 Adresse du cabinet

Le Corrigeur® est le nom du cabinet de Monsieur Pierre-Gilles Launay et est dénommé ci-après : Le Prestataire. Il est situé au 12 rue Béranger, 63100 Clermont-Ferrand, en France.

Messagerie : Formulaire de contact .
Téléphone : +33 4 82 53 27 71.

3 SIRET

Le numéro SIRET du Prestataire est : 393 647 086 00023. Le cabinet dépend de l’URSSAF de Clermont-Ferrand.

Article 3 — Définitions

4 Termes utilisés dans le contrat
Terme Définition
Client Un Client est une personne qui achète une Prestation.
Client assujetti Un Client assujetti effectue de manière indépendante une activité économique (activité de producteur, de commerçant ou de prestataire de services), quels que soient le statut juridique de cette personne, sa situation au regard des autres impôts et la forme ou la nature de son intervention. Dans l’Union européenne, il doit communiquer son numéro d’identification communautaire en cours de validité sinon il est considéré comme non-assujetti et ne peut prétendre au régime des assujettis.
IP L’adresse IP (Internet Protocol) permet à Internet de fonctionner. Les autorités légales s’en servent également pour reconnaitre les intervenants lors des tentatives de fraudes. Tant que l’Utilisateur ne s’identifie pas, cet IP reste anonyme au Prestataire.
Prestataire Le Prestataire est la personne définie en objet des présentes conditions générales de vente.
Prestation littéraire Il s’agit de l’un des regroupements de tout ou partie des services suivants :
Révision : correction, relecture, reformulation, réécriture, sublimation textuelle.
Crédit image : illustration, vectorisation.
Conception numérique : normalisation textuelle, publication assistée par ordinateur, création de livres numériques.
Prestation Internet Il s’agit de l’un des regroupements de tout ou partie des services suivants :
Hébergement : mise à disposition d’un espace de stockage Internet, administration du site Internet, Optimisation des zones DNS.
Crédit image : illustration, vectorisation.
Conception : création du site Internet, mise en forme, optimisation.
Rédaction : reformulation, réécriture.
Site du Prestataire Il s’agit ici du site Internet https://corrigeur.fr/
Témoins de connexion Un témoin de connexion est un fichier de texte déposé temporairement sur votre ordinateur. L’Utilisateur trouvera plus de détail en cliquant sur le bouton Les Cookies situé en bas de toutes les pages du Site.
Utilisateur L’Utilisateur est la personne physique qui visite le site Internet.

Article 4 — Prix

5 Exportation

En cas de commande à destination d’un autre pays que la France métropolitaine, le Client est importateur de la ou des Prestations concernées.

Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation, ou taxes d’État sont susceptibles d’être exigés. Ces frais sont à la charge du Client qui est le seul responsable, tant en matière de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents.

6 Changement de tarifs

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les nouveaux tarifs sont applicables dès leurs parutions sur le site du Prestataire.

L’évolution des prix est généralement conditionnée par l’évolution de l’indice INSEE du cout de la construction au 1er juillet de référence.

7 TVA

Le Prestataire n’est pas assujetti à la taxe à la valeur ajoutée (TVA) en vertu de l’article 293 B du Code général des Impôts. Tous les prix affichés sont par conséquent des prix nets.

8 Propriété

Les Prestations demeurent la propriété du Prestataire jusqu’au paiement complet de la totalité des sommes dues au titre de la Prestation commandée.

9 Retard de paiement

En cas de retard de paiement, il sera appliqué de plein droit, et sans qu’aucune mise en demeure soit nécessaire, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 60 €, et une pénalité égale à dix pour cent (10 %) ou à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur lorsque le taux de dix pour cent n’est pas applicable.

Article 5 — Commande

10 Disponibilité de la commande

Les offres de Prestations sont valables tant qu’elles restent visibles sur le Site du Prestataire.

Dans l’éventualité de la commande d’un article devenu indisponible, le Client en est informé sur l’adresse de messagerie qu’il a indiquée lors de sa commande. La commande sera annulée et aucun débit bancaire ne sera alors effectué.

Si un débit avait toutefois déjà été réalisé, le Client devra fournir un RIB avec son IBAN et sera remboursé dans le délai de 2 mois après la réception de son RIB.

11 Prise de commande

Les commandes se font depuis le Site Internet du Prestataire.

Le Prestataire établit un devis adapté à la nature du travail.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation au moment de la validation de la commande.

12 Début de la prestation

L’acceptation par le Client du devis et des présentes conditions sans réserve signe le début du contrat par le Prestataire.

Les données enregistrées par le Site du Prestataire ou sa messagerie électronique constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le site du Prestataire et ses Clients.

13 Fin de la prestation

Si les travaux doivent être livrés à une date précise ou très rapprochée, le Client doit demander un « supplément Urgence » et la demande doit être acceptée par le Prestataire.

Dans tous les autres cas, les durées indiquées ne sont que des durées de nature statistique réalisées dans les conditions usuelles de la profession. Elles ne sauraient donc engager le Prestataire.

Si le Client n’a toujours pas livré à la date ultime de paiement tous les éléments demandés par le Prestataire dans l’étude de devis, la prestation est réputée terminée et son paiement reste exigible de plein droit.

14 Livraison de la commande

Les services sont livrables par voie électronique et nécessitent donc une connexion Internet.

Si un fichier réceptionné par le Client se révèle être défectueux, le Prestataire s’engage à retourner un nouvel exemplaire du travail, mais cette défectuosité ne donnera aucun droit à remboursement, remise ou indemnité.

Article 6 — Règlement

15 Obligation de paiement préalable

S’agissant d’une vente à distance, le paiement complet est nécessaire avant la finalisation de la prestation.

16 Types de paiement

Le règlement des achats peut s’effectuer :

  1. par virement sur le compte IBAN du Prestataire ;
  2. par carte bancaire dès lors qu’elle est acceptée par l’organisme bancaire du Prestataire.

D’autres possibilités de paiement peuvent également être ponctuellement acceptées sur simple demande auprès du Prestataire.

Attention : en cas de virement international, vérifiez que votre virement est bien émis avec le code IBAN et que les frais de règlement sont bien à la charge du Client.

17 Paiements par avance

Les paiements par avance viennent en déduction du montant de la commande. Ils ne sont ni des arrhes ni des acomptes.

18 Fractionnement des paiements

Aucun fractionnement du paiement ne peut être réalisé sans l’acceptation du Prestataire ni sans le respect des modalités qui seront alors communiquées au Client.

Ce fractionnement pourra être accordé sur simple demande dans les limites permises par la loi. Celle-ci interdit à celui qui ne fait pas profession de banquier de fractionner un paiement en plus de 3 échéances, d’accorder un prêt au-delà de 60 jours, et n’autorise qu’un prêt à taux zéro.

L’ensemble des documents finaux de la prestation ne seront adressés qu’après la réception du dernier paiement.

19 Absence de paiement

En l’absence du paiement complet à la date d’exigibilité :

  1. la loi impose une indemnité forfaitaire en cas de retard de paiement, et l’obligation de l’appliquer : nous appliquons un taux de 10 % par an et un forfait de 60 € ;
  2. dans cette hypothèse, rien ne vous sera livré. Toutefois, lorsqu’il constitue une étape de prestation (Révision) et qu’au moins la moitié du paiement ait été réalisé, le fichier PDF montrant les erreurs et les corrections réalisées lors de la première étape (dite de dégrossissage) sera fourni :
    1. les travaux sont alors livrés en l’état dudit fichier PDF sans que le Client puisse réclamer la moindre compensation,
    2. le Client est informé que ce fichier PDF ne comporte pas la correction définitive, mais seulement des conjectures qui seront confirmées ou infirmées aux étapes suivantes,
    3. si moins de la moitié des sommes a été acquittée ou si la prestation ne comporte pas de fichier montrant les erreurs et les corrections, aucun fichier ne sera fourni ;
  3. la poursuite des travaux est conditionnée au paiement de l’intégralité :
    1. des sommes dues majorées des pénalités de retard (10 % annualisés des sommes dues, majorées de 60 €),
    2. des frais de réouverture du document de la prestation (10 % de la somme initiale),
    3. des frais de mise à disposition,
    4. de la différence résultant de la réactualisation des anciens tarifs sur les nouveaux tarifs en vigueur au moment de la nouvelle demande de prestation.

Article 7 — Droit de rétractation

20 Droit de rétractation

S’agissant de vente à distance, les Prestations proposées par le Prestataire ne peuvent pas être rétractées.

Article 8 — Propriété intellectuelle

21 Cession des droits d’exploitation de la Prestation

Le Prestataire cède à titre exclusif à l’Auteur (ou au Client), qui accepte pour lui-même et ses ayants droit, les droits de reproduction et de représentation afférents à sa Prestation.

La cession est consentie pour la durée de la propriété littéraire et artistique d’après les lois françaises et étrangères et les conventions internationales, actuelles et futures, y compris les éventuelles prorogations qui pourraient être apportées à cette durée.

Le Prestataire garantit à l’Auteur (ou au Client) la jouissance entière et libre de toutes servitudes des droits cédés contre tous troubles, revendications et évictions quelconques, notamment tout ce qui peut tomber sous le coup des lois et autres dispositions relatives à la diffamation et l’injure, à la vie privée et à la contrefaçon.

Il déclare notamment que sa Prestation est entièrement originale, qu’elle ne contient aucun emprunt à une autre œuvre de quelque nature que ce soit, qui serait susceptible d’engager la responsabilité de l’Auteur (ou du Client).

22 Droit à la paternité de la Prestation

La Prestation constituant une œuvre originale au sens des dispositions du Livre 1er du Code de la Propriété intellectuelle l’Auteur s’engage à faire figurer, sur chacun des exemplaires papier et numérique de l’œuvre, le nom du Prestataire.

Cette mention se fera de préférence sur l’une quelconque des pages techniques des exemplaires susvisés, et notamment sur l’achevé d’imprimer, anciennement appelé colophon.

L’Auteur (ou le Client) ne pourra exercer les droits cédés que dans le respect du droit moral du Prestataire.

23 Prestation incluant des œuvres de tiers

Si la Prestation réalisée reproduit ou utilise, même partiellement des œuvres ou éléments non tombés dans le domaine public, le Prestataire s’engage à communiquer à l’Auteur, sur un document séparé, une liste détaillée de chacune des œuvres ou éléments empruntés et à obtenir les autorisations nécessaires à la reproduction de ces œuvres, ou de tout autre élément matériel qu’il apporte aux fins de publication formant un tout avec sa Prestation.

Le Prestataire s’engage à transmettre ces autorisations à l’Auteur. Il garantit l’Auteur contre toute revendication ou éviction quelconque relative à ces éléments.

Article 9 — Limites de responsabilité

24 Législation française

Les Prestations proposées par le Prestataire sont conçues de façon à être conformes à la législation française en vigueur.

25 Législation étrangère

Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des Prestations qu’il envisage de commander.

La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où la Prestation est livrée.

26 Description de la Prestation

Les Prestations proposées suivent les normes en vigueur dans la profession. Celles-ci sont rappelées sur le Site Internet du Prestataire.

Les descriptions et les images sont communiquées à titre uniquement illustratif ou synthétique et ne sauraient engager la responsabilité du Prestataire. Pour connaitre les caractéristiques précises de chaque Prestation, le Client peut obtenir des informations complémentaires par courriel ou par téléphone.

27 Survenance d’un dysfonctionnement

Le contrat établi entre le Client et le Prestataire est soumis à la législation française en vigueur. Celle-ci établit une obligation de moyen et non de résultat.

Le Prestataire s’engage à ce titre à mettre en œuvre toute sa diligence pour fournir une prestation de haute qualité.

Toute erreur ou tout oubli qui auraient échappé à la vigilance du Prestataire fera l’objet des corrections nécessaires sans supplément de prix. Cette correction consistera à rectifier les derniers documents que le Prestataire aura donnés au Client. Elle sera entièrement prise en charge par le Prestataire et sans augmentation de cout facturé au Client.

28 Responsabilité

Le Client s’engage à ne pas demander de prestations illégales, et porte l’entière responsabilité du contenu qui est l’objet de la prestation.

Le Prestataire ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de l’utilisation du contenu ou des documents qu’il aura transmis au Client.

29 Conditions particulières

Dans le cas de conditions particulières existant dans le contrat entre le Prestataire et le Client, ces conditions particulières prévalent sur les conditions générales.

Article 10 — Litige ou désaccord

30 Loi applicable

Le contrat établi entre le Client et le Prestataire est soumis à la législation française en vigueur.

31 Langue applicable

La langue applicable est la langue française.

32 Juridiction applicable

En cas de litige pour un professionnel ou un étranger, seule la juridiction de Clermont-Ferrand est compétente.

Article 11 — Données personnelles

33 Protection des données personnelles

La gestion des comptes des Clients fait l’objet d’un système de sécurisation renforcé par un ensemble de dispositifs de brouillage et de cryptage qui protègent le plus efficacement possible toutes les données personnelles.

En ce qui concerne les paiements, le Prestataire propose au Client, sans que cette liste soit limitative, soit de passer par la banque PayPal, soit de réaliser un virement vers le compte bancaire du Prestataire. Dans tous les cas, le Client est et demeure le seul responsable de la sécurisation de ses paiements.

34 Confidentialité des avis et des commentaires

L’auteur d’un avis ou d’un commentaire doit indiquer une adresse de messagerie immédiatement joignable, et peut indiquer facultativement : son nom ou son pseudo, et l’URL de son propre site Internet ou de sa propre page Internet.

  1. l’adresse de messagerie est obligatoire dans le champ réservé, mais n’est jamais révélée, sauf sur demande des autorités judiciaires françaises ;
  2. les informations facultatives permettent quant à elles de garantir la réalité de votre avis dans le cadre de la norme volontaire a href="https://normalisation.afnor.org/information-communication-numerique/afnor-publie-la-premiere-norme-volontaire-pour-fiabiliser-le-traitement-des-avis-en-ligne-de-consommateurs/" rel="noopener noreferrer nofollow" target="_blank">Afnor NF Z74-501 du 4 juillet 2013.

Si votre avis concerne une prestation du Prestataire, il ne sera accepté que s’il peut être garanti par la norme volontaire Afnor NF Z74-501 du 4 juillet 2013.

35 Limite à la diffusion d’une adresse de messagerie

L’Utilisateur ne doit en aucun cas indiquer publiquement son adresse de messagerie sur le site du Prestataire.

36 Limite au droit de modification

Tous les avis et commentaires peuvent être modifiés par le Prestataire ou par l’Utilisateur sur simple demande, en justifiant de son identité, sauf les avis portant sur une prestation du Prestataire, car ceux-ci doivent respecter la norme volontaire Afnor NF Z74-501 du 4 juillet 2013.

Les avis portant sur une prestation du prestataire suivent la procédure suivante :

  1. au moment de sa publication, l’auteur du texte en est informé par un message envoyé à l’adresse électronique qu’il aura indiquée ;
  2. l’auteur dispose alors d’un délai de 14 jours pour en demander la modification ou le retrait ;
  3. passé ce délai de 14 jours, l’auteur ne pourra plus modifier son avis. Il pourra toutefois en demander l’anonymatisation.

Article 12 — Vie privée

37 Respect des données personnelles

Le Prestataire ne transmet jamais vos données personnelles à des tiers, excepté dans le cadre des obligations légales et règlementaires ou de la gestion administrative ou comptable de votre commande.

38 Respect des informations nominatives

Lorsque les informations et les données personnelles concernant les Clients sont nécessaires à la gestion de sa commande, elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, l’exécution, le traitement et le paiement.

Toutes les autres informations et données sont conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires, et de permettre d’améliorer ou de personnaliser les services que propose le Prestataire.

39 Respect de la loi Informatique et Liberté
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Pour bénéficier du droit d’accès et de rectification et d’opposition, il suffit de contacter le Prestataire en indiquant ses nom, prénom, courriel, adresse et, si possible, sa référence Client.

Conformément à la règlementation en vigueur, la demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant une signature, et elle doit préciser l’adresse à laquelle doit parvenir la réponse. Celle-ci sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

40 Respect de la tranquillité des utilisateurs

Les courriels indésirables (spams en anglais) sont nuisibles à la santé morale des destinataires, à l’économie planétaire, et ils polluent l’environnement.

Le Prestataire n’envoie donc que très rarement des messages électroniques. Ce sera soit pour répondre à une demande de l’Utilisateur quand la vidéotransmission est inadaptée, soit très ponctuellement pour l’informer d’une modification importante dans le fonctionnement du site Internet ou du contour des Prestations.

L’actualité du Prestataire peut être suivie plus efficacement sur les réseaux sociaux en cliquant sur l’un de leurs boutons d’accès direct respectif accompagnant les pages du site Internet.

41 Respect des préconisations de la CNIL
Le site du Prestataire est déclaré à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1604010.

Pour en savoir plus

Le Corrigeur vous propose 10 pages d’informations administratives pour vous offrir la plus grande clarté possible dans vos relations avec Le Corrigeur.



Le Corrigeur® est un expert littéraire spécialisé en correction-relecture et en PAO. Son service consiste à amener tous les auteurs, éditeurs et universitaires dans les meilleures places des classements.

La vidéo des conditions de vente

Les chariots de feu est une musique d’Evángelos Odysséas Papathanassíou, dit Vangelis créée pour la bande originale du film Les Chariots de feu. Elle a été composée, arrangée et interprétée par Vangelis et a été commercialisée en 1981. Après avoir lu les CGV, vous savez maintenant que Le Corrigeur va tenter de vous amener aux limites de votre talent d’écrivain.

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