Expertise littéraire
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04 82 53 27 71

Conditions générales de vente

domaine royal randan
Le Corrigeur® : le conseiller en écriture au cœur de la France, au cœur des volcans d’Auvergne…
Tél. : 04 82 53 27 71.
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Voici les conditions générales de vente du Corrigeur. Elles doivent être acceptées pour que puisse être validée la commande du Client.

Conditions générales de vente

Article 1 — Objet

1 Objet

Ces conditions générales de vente concernent la vente de prestations par l’entreprise Le Corrigeur.

Article 2 — Identification

2 Adresse du cabinet

Le Corrigeur®  est le nom du cabinet de monsieur Pierre-Gilles Launay et est dénommé ci-après : Le Prestataire. Il est situé au 83 rue André Theuriet, 63000 Clermont-Ferrand, en France.

Messagerie : Formulaire de contact .
Téléphone : +33 4 82 53 27 71.

3 SIRET

Le numéro SIRET du Prestataire est : 393 647 086 00023 à Clermont-Ferrand.

Article 3 — Définitions

4 Termes utilisés dans le contrat
Terme Définition
Client Un Client est une personne qui achète un Produit.
Client assujetti Un Client assujetti est un Client qui effectue de manière indépendante une activité économique (activité de producteur, de commerçant ou de prestataire de services), quels que soient le statut juridique de cette personne, sa situation au regard des autres impôts et la forme ou la nature de son intervention. Dans l’Union européenne, le Client assujetti doit communiquer son numéro d’identification communautaire en cours de validité. À défaut, le Client est considéré comme non-assujetti et ne peut alors prétendre au régime des assujettis.
CNIL La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) est une Autorité administrative indépendante créée en 1978, composée d’un collège pluraliste de 17 commissaires, provenant d’horizons divers : 4 parlementaires, 2 membres du Conseil économique et social, 6 représentants des hautes juridictions, 5 personnalités qualifiées désignées par le Président de l’Assemblée nationale, par le Président du Sénat, par le Conseil des ministres. Le mandat de ses membres est de 5 ans. La CNIL accompagne les professionnels dans leur mise en conformité et aide les particuliers à maitriser leurs données personnelles et exercer leurs droits. Elle analyse l’impact des innovations technologiques et des usages émergents sur la vie privée et les libertés. Enfin, elle travaille en étroite collaboration avec ses homologues européens et internationaux pour élaborer une régulation harmonisée. Le Prestataire souscrit totalement à ces objectifs.
IP L’adresse IP (Internet Protocol) permet à Internet de fonctionner en distinguant précisément tous les ordinateurs en relations. Les autorités légales s’en servent également pour reconnaitre les intervenants lors des tentatives de fraudes. Tant que l’Utilisateur ne s’identifie pas pour passer une commande, cet IP reste totalement anonyme au Prestataire.
Prestataire Le Prestataire est la personne définie en préambule et qui vend une fourniture.
Produit Un Produit est un bien ou un service associé à une production afin de satisfaire un besoin, moyennant généralement un paiement par le Client.
Site Le Site est ici l’un des sites Internet du Prestataire tel qu’il est défini en préalable.
Témoins de connexion Le Site du Prestataire est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de ses Clients. Il fait pour cela usage de témoins de connexion (traduction officielle de l’anglais « cookies »). Un témoin de connexion est un fichier de texte déposé temporairement sur votre ordinateur. L’Utilisateur trouvera plus de détail sur les cookies en cliquant sur le bouton Les Cookies situé en bas de toutes les pages du Site.
Utilisateur L’Utilisateur est la personne physique qui visite le site Internet.

Article 4 — Prix

5 Exportation

En cas de commande à destination d’un autre pays que la France métropolitaine, le Client est importateur du ou des Produits concernés.

Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation, ou taxes d’État sont susceptibles d’être exigés. Ces frais sont à la charge du Client qui est le seul responsable, tant en matière de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents.

6 Changement de tarifs

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les nouveaux tarifs sont applicables dès leurs parutions sur le site du Prestataire.

L’évolution des prix est généralement conditionnée par l’évolution de l’indice INSEE du cout de la construction au 1er juillet de référence.

7 TVA

Le Prestataire n’est pas assujetti à la taxe à la valeur ajoutée (TVA) en vertu de l’article 293 B du Code général des Impôts. Tous les prix affichés sont par conséquent des prix nets.

8 Propriété

Les Produits demeurent la propriété du Prestataire jusqu’au paiement complet de la totalité des sommes dues au titre du Produit commandé.

9 Retard de paiement

En cas de retard de paiement, il sera appliqué de plein droit, et sans qu’aucune mise en demeure soit nécessaire, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 €, et une pénalité égale à dix pour cent (10 %) ou à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur lorsque le taux de dix pour cent n’est pas applicable.

Article 5 — Commande

10 Disponibilité de la commande

Les offres de Prestations sont valables tant qu’elles restent visibles sur le Site du Prestataire.

Dans l’éventualité de la commande d’un article devenu indisponible, le Client en est informé sur l’adresse de messagerie qu’il a indiquée lors de sa commande. La commande sera annulée et aucun débit bancaire ne sera alors effectué.

Si un débit avait toutefois déjà été réalisé, le Client devra fournir un RIB avec son IBAN et sera remboursé dans le délai de 2 mois après la réception de son RIB.

11 Prise de commande

Les commandes se font depuis le Site Internet du Prestataire.

Le Prestataire établit un devis adapté à la nature du travail.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation au moment de la validation de la commande.

12 Début de la prestation

L’acceptation par le Client du devis et des présentes conditions sans réserve signe le début du contrat par le Prestataire.

Les données enregistrées par le Site du Prestataire ou sa messagerie électronique constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre le site du Prestataire et ses Clients.

13 Fin de la prestation

Si les travaux doivent être livrés à une date précise ou très rapprochée, le Client doit demander un « supplément Urgence » et la demande doit être acceptée par le Prestataire.

Dans tous les autres cas, les durées indiquées ne sont que des durées de nature statistique réalisées dans les conditions usuelles de la profession. Elles ne sauraient donc engager le Prestataire.

14 Livraison de la commande

Les services sont livrables par voie électronique et nécessitent donc une connexion Internet.

Si un fichier réceptionné par le Client se révèle être défectueux, le Prestataire s’engage à retourner un nouvel exemplaire du travail, mais cette défectuosité ne donnera aucun droit à remboursement, remise ou indemnité.

Article 6 — Règlement

15 Obligation de paiement préalable

S’agissant d’une vente à distance, le paiement complet est nécessaire avant la finalisation de la prestation.

16 Types de paiement

Le règlement des achats peut s’effectuer :

  1. par virement sur le compte IBAN du Prestataire ;
  2. par carte bancaire dès lors qu’elle est acceptée par l’organisme bancaire du Prestataire ;

D’autres possibilités de paiement peuvent ponctuellement être acceptées sur simple demande. Contactez le Prestataire.

Attention : en cas de virement international, vérifiez que votre virement est bien émis avec le code IBAN et que les frais de règlement sont bien à la charge du Client.

17 Paiements par avance

Les paiements par avance viennent en déduction du montant de la commande. Ils ne sont ni des arrhes ni des acomptes.

18 Fractionnement des paiements

Aucun fractionnement du paiement ne peut être réalisé sans l’acceptation du Prestataire ni sans le respect des modalités qui seront alors communiquées au Client.

Ce fractionnement pourra être accordé sur simple demande dans les limites permises par la loi. Celle-ci interdit à celui qui ne fait pas profession de banquier de fractionner un paiement en plus de 3 échéances, d’accorder un prêt au-delà de 60 jours, et n’autorise qu’un prêt à taux zéro.

L’ensemble des documents finaux de la prestation ne seront adressés qu’après la réception du dernier paiement.

19 Absence de paiement

En l’absence du paiement complet à la date d’exigibilité :

  1. la loi impose une indemnité forfaitaire en cas de retard de paiement, et l’obligation de l’appliquer : nous appliquons un taux de 10 % par an et un forfait de 40 € ;
  2. dans cette hypothèse, lorsqu’il constitue une étape de la prestation, seul le fichier PDF montrant les erreurs et les corrections réalisées lors de la première étape (dite de dégrossissage) sera fourni à condition toutefois qu’au moins la moitié du paiement ait été réalisé :
    1. les travaux sont alors livrés en l’état du fichier PDF sans que le Client puisse réclamer la moindre compensation,
    2. le Client est informé que ce fichier PDF ne comporte pas la correction définitive, mais seulement des conjectures qui seront confirmées ou infirmées aux étapes suivantes,
    3. si moins de la moitié des sommes a été acquittée ou que la prestation ne comporte pas de fichier montrant les erreurs et les corrections réalisées lors de la première étape (dite de dégrossissage), aucun fichier ne sera fourni ;
  3. la poursuite des travaux est conditionnée au paiement de l’intégralité :
    1. des sommes dues majorées des pénalités de retard (10 % annualisés des sommes dues, majorées de 40 €),
    2. des frais de réouverture du document de correction (10 % de la somme initiale),
    3. des frais de mise à disposition,
    4. de la différence résultant de la réactualisation des anciens tarifs sur les nouveaux tarifs en vigueur au moment de la nouvelle demande de prestation.

Article 7 — Droit de rétractation

20 Droit de rétractation

S’agissant de vente à distance, les Prestations proposées par le Prestataire ne peuvent pas être rétractées.

Article 8 — Propriété intellectuelle

21 Droits patrimoniaux du Client

Conformément au Code de la propriété intellectuelle, le Client est, et reste, l’entier et le seul propriétaire des textes qu’il a envoyés au Prestataire.

22 Droits patrimoniaux du Prestataire

Selon le Code de la propriété intellectuelle, Le Prestataire est coauteur pour la partie des prestations qu’il aura réalisées pour le client à sa demande.

  1. Le Prestataire cède au Client la totalité des droits d’exploitation sur les prestations qu’il aura réalisées pour celui-ci.
  2. Le Client devra en retour citer le Prestataire avec l’une de ses prestations sur l’une quelconque des pages techniques de l’ouvrage. Le Client devra soumettre cette citation à l’accord du Prestataire. Dans les rares hypothèses où les pages techniques ne seraient pas obligatoires par ordre de la loi, le Client est fortement incité à indiquer malgré tout le Prestataire. Cela permet ainsi au Prestataire d’ajouter une nouvelle référence professionnelle pour ceux qui en auraient besoin.
23 Droits patrimoniaux des œuvres citées

Lorsque des textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, ou tout autre type d’œuvres extérieures sont reproduits ou représentés par le Prestataire, les auteurs des citations sont systématiquement indiqués.

24 Droits de copie

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des propres publications du Prestataire, ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les publications du Prestataire est strictement interdite.

À ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, l’utilisation pour un usage uniquement privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du Code de la propriété intellectuelle est toutefois autorisée sous réserve de le demander au Prestataire et que cette demande soit acceptée.

Article 9 — Limites de responsabilité

25 Législation française

Les Produits proposés par le Prestataire sont conçus de façon à être conformes à la législation française en vigueur.

26 Législation étrangère

Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des Produits qu’il envisage de commander.

La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le Produit est livré.

27 Description du Produit

Les Produits proposés suivent les normes en vigueur dans la profession, et les confortent par le respect de la charte nationale de qualité du Groupement des Écrivains-Conseils®.

Les descriptions et les images sont communiquées à titre uniquement illustratif ou synthétique et ne sauraient engager la responsabilité du Prestataire. Pour connaitre les caractéristiques précises de chaque Produit, le Client peut obtenir des informations complémentaires par courriel ou par téléphone.

28 Survenance d’un dysfonctionnement

Le contrat établi entre le Client et le Prestataire est soumis à la législation française en vigueur. Celle-ci établit une obligation de moyen et non de résultat.

Le Prestataire s’engage à ce titre à mettre en œuvre toute sa diligence pour fournir une prestation de haute qualité.

Toute erreur ou tout oubli qui auraient échappé à la vigilance du Prestataire fera l’objet des corrections nécessaires sans supplément de prix. Cette correction consistera à rectifier les derniers documents que le Prestataire aura donnés au Client. Elle sera entièrement prise en charge par le Prestataire et sans augmentation de cout facturé au Client.

29 Responsabilité

Le Client s’engage à ne pas demander de prestations illégales, et porte l’entière responsabilité du contenu qui est l’objet de la prestation.

Le Prestataire ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de l’utilisation du contenu ou des documents qu’il aura transmis au Client.

30 Conditions particulières

Dans le cas de conditions particulières existant dans le contrat entre le Prestataire et le Client, ces conditions particulières prévalent sur les conditions générales.

Article 10 — Litige ou désaccord

31 Loi applicable

Le contrat établi entre le Client et le Prestataire est soumis à la législation française en vigueur.

32 Langue applicable

La langue applicable est la langue française.

33 Juridiction applicable

En cas de litige pour un professionnel ou un étranger, seule la juridiction de Clermont-Ferrand est compétente.

Article 11 — Données personnelles

34 Protection des données personnelles

La gestion des comptes des Clients fait l’objet d’un système de sécurisation renforcé par un ensemble de dispositifs de brouillage et de cryptage qui protègent le plus efficacement possible toutes les données personnelles.

En ce qui concerne les paiements, le Prestataire propose au Client, sans que cette liste soit limitative, soit de passer par la banque PayPal, soit de réaliser un virement vers le compte bancaire du Prestataire. Dans tous les cas, le Client est et demeure le seul responsable de la sécurisation de ses paiements.

35 Confidentialité des avis et des commentaires

L’auteur d’un avis ou d’un commentaire doit indiquer une adresse de messagerie immédiatement joignable, et peut indiquer facultativement : son nom ou son pseudo, et l’URL de son propre site Internet ou de sa propre page Internet.

  1. l’adresse de messagerie est obligatoire dans le champ réservé, mais n’est jamais révélée, sauf sur demande des autorités judiciaires françaises ;
  2. les informations facultatives permettent quant à elles de garantir la réalité de votre avis dans le cadre de la norme volontaire AFNOR NF Z74-501 du 4 juillet 2013 ;

Si votre avis concerne une prestation du Prestataire, il ne sera accepté que s’il peut être garanti par la norme volontaire AFNOR NF Z74-501 du 4 juillet 2013.

36 Limite à la diffusion d’une adresse de messagerie

L’Utilisateur ne doit en aucun cas indiquer publiquement son adresse de messagerie sur le site du Prestataire.

37 Limite au droit de modification

Tous les avis et commentaires peuvent être modifiés par le Prestataire ou par l’Utilisateur sur simple demande, en justifiant de son identité, sauf les avis portant sur une prestation du Prestataire, car ceux-ci doivent respecter la norme volontaire AFNOR NF Z74-501 du 4 juillet 2013.

Les avis portant sur une prestation du prestataire suivent la procédure suivante :

  1. au moment de sa publication, l’auteur du texte en est informé par un message envoyé à l’adresse électronique qu’il aura indiquée ;
  2. l’auteur dispose alors d’un délai de 14 jours pour en demander la modification ou le retrait ;
  3. passé ce délai de 14 jours, l’auteur ne pourra plus modifier son avis.

Article 12 — Vie privée

38 Respect des données personnelles

Le Prestataire ne transmet jamais vos données personnelles à des tiers, excepté dans le cadre des obligations légales et règlementaires ou de la gestion administrative ou comptable de votre commande.

39 Respect des informations nominatives

Lorsque les informations et les données personnelles concernant les Clients sont nécessaires à la gestion de sa commande, elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, l’exécution, le traitement et le paiement.

Toutes les autres informations et données sont conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires, et de permettre d’améliorer ou de personnaliser les services que propose le Prestataire.

40 Respect de la loi Informatique et Liberté

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Pour bénéficier du droit d’accès et de rectification et d’opposition, il suffit de contacter le Prestataire en indiquant ses nom, prénom, courriel, adresse et, si possible, sa référence Client. Conformément à la règlementation en vigueur, la demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant une signature, et elle doit préciser l’adresse à laquelle doit parvenir la réponse. Celle-ci sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

41 Respect de la tranquillité des utilisateurs

Les courriels indésirables (spams en anglais) sont nuisibles à la santé morale des destinataires, à l’économie planétaire, et ils polluent l’environnement.

Le Prestataire n’envoie donc que très rarement des messages électroniques. Ce sera soit pour répondre à une demande de l’Utilisateur quand la vidéotransmission est inadaptée, soit très ponctuellement pour l’informer d’une modification importante dans le fonctionnement du site Internet ou du contour des prestations.

L’actualité du Prestataire peut être suivie plus efficacement sur les réseaux sociaux en cliquant sur l’un de leurs boutons d’accès direct respectif accompagnant les pages du site Internet.

42 Respect des préconisations de la CNIL

Le site du Prestataire est déclaré à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1604010.

Synthèse de toutes les informations administratives

Cette page de Conditions de vente s’intègre dans le cadre des informations administratives proposées par Le Corrigeur.

1 Avis clients Avis des clients

lac de la bourdouze

Ce que les clients pensent du Corrigeur. Cet avis est recuilli dans le respect de la norme volontaire AFNOR NF Z74-501 du 4 juillet 2013 créé pour garantir la réalité de chaque avis publié.

Avis des clients

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2 Modalités Modalité de l’expertise

église de saint-nectaire

Le Corrigeur propose expertise littéraire en communication écrite. Voici ses modalités de fonctionnement.

Modalité de l’expertise

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3 Charte Charte de qualité

lac chambon

Le Corrigeur® est un expert littéraire inscrit auprès du Groupement des Écrivains-conseils®. Il met tous les moyens à sa disposition pour améliorer sans cesse la qualité. Il garantit aussi la confidentialité des informations personnelles.

Charte de qualité

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4 CGV Conditions générales de vente

domaine royal randan

Les conditions générales de ventes en vigueur sur ce site sont une adaptation des conditions générales des prestations à distance proposées par Le Corrigeur.

Conditions générales de vente

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5 Légal Mentions légales

cascade boix-chaux

Détails des mentions légales.

Mentions légales

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La vidéo des conditions de vente

Les chariots de feu est une musique d’Evángelos Odysséas Papathanassíou, dit Vangelis créée pour la bande originale du film Les Chariots de feu. Elle a été composée, arrangée et interprétée par Vangelis et a été commercialisée en 1981. Après avoir lu les CGV, vous savez maintenant que Le Corrigeur va tenter de vous amener aux limites de votre talent d’écrivain.

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